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Le présent site internet (ci-après « le Site ») est édité par :
INNOTECHVALUE, Société par Actions Simplifiée (SAS), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Lille sous le numéro 942 668 864 R.C.S Lille Metropole , au capital social de 1000 € , dont le siège social est situé 165 Avenue de Bretagne, 59000 Lille, France.Téléphone : (+33) 03 59 08 32 30
Numéro de TVA intracommunautaire : FR25942668864
Responsabilité civile professionnelle : souscrite auprès de [à compléter].
Email de contact : contact@innotechvalue.com
Directeur de la publication : Marc LOHER
Hébergement du Site :
Le Site est hébergé par OVHCloud, société SAS au capital de 10 069 020 €, immatriculée au RCS Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045, dont le siège social est situé 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Téléphone : (+33) 08 99 70 17 61
Conditions Générales d’Utilisation
1. Accès au Site
L'accès au Site est gratuit et ne nécessite aucune inscription préalable. INNOTECHVALUE s'efforce d'assurer une disponibilité continue du Site, mais se réserve le droit de suspendre, restreindre ou interrompre l'accès pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou en cas de violation des présentes mentions légales.
2. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du Site (textes, images, logos, codes, bases de données) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation du Site ou de son contenu, totale ou partielle, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de INNOTECHVALUE.
3. Responsabilité
3.1. Responsabilité de l'Utilisateur
L'Utilisateur s'engage à utiliser le Site conformément aux lois et règlements en vigueur. Il est responsable de la protection de son matériel informatique contre toute forme de contamination par des virus ou tentatives d'intrusion.
3.2. Responsabilité de Inno Tech Value
INNOTECHVALUE met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer la fiabilité des informations diffusées sur le Site. Toutefois, elle ne garantit ni leur exactitude, ni leur exhaustivité. En conséquence, l'Utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
4. Protection des Données Personnelles
4.1. Collecte et traitement des données
Le Site ne collecte pas de données personnelles identifiables sans le consentement préalable de l'Utilisateur. Toutefois, des données non identifiantes peuvent être collectées à des fins statistiques ou pour améliorer l'expérience utilisateur.
4.2. Droits des Utilisateurs
Conformément au RGPD, l'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression des données le concernant. Pour exercer ces droits, il peut contacter INNOTECHVALUE à l'adresse suivante : contact@innotechvalue.com
5. Cookies
Le Site utilise des cookies pour améliorer la navigation et réaliser des statistiques d'audience. L'Utilisateur peut configurer son navigateur pour accepter ou refuser les cookies. Toutefois, le refus des cookies peut limiter certaines fonctionnalités du Site.
6. Liens Hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. INNOTECHVALUE n'assume aucune responsabilité quant au contenu de ces sites tiers.
7. Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après une tentative de résolution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux de Lille.
8. Mise à Jour des Mentions Légales
INNOTECHVALUE se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Il est donc conseillé aux Utilisateurs de les consulter régulièrement.
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